Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIRFA
IRFA Evolution, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3764138
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020
QUALIRFA de IRFA Evolution

Présentation de la marque QUALIRFA

Déposée le 3 septembre 2010 par l'association loi 1901 IRFA Evolution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIRFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 IRFA Evolution domicilié(e) Pôle Universitaire d'Alençon - 61250 - DAMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRFA Evolution domicilié(e) Pôle Universitaire d'Alençon - 61250 - DAMIGNY - France.

La marque QUALIRFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIRFA est expirée depuis le 3 septembre 2020.

IRFA Evolution a également déposé les autres marques suivantes : SUP4s IRFA formation , IRFA FORMATION


IRFA Evolution, Association Loi 1901 - Pôle Universitaire d'Alençon - 61250 - DAMIGNY - France


IRFA Evolution - Pôle Universitaire d'Alençon - 61250 - DAMIGNY - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.